Tirage sur papier albuminé : Hauts magistrats (2/5)

5. Jules Quesnay de Beaurepaire, Président de la Chambre civile de la Cour de cassation du 9 décembre 1892 au 8 janvier 1899 (Photographie d’Eugène Appert, papier albuminé, circa 1890).

     Un homme de justice en souffrance "forte tête". Jules Quesnay de Beaurepaire naquit à Saumur, le 2 juillet 1834. Son père étant substitut du procureur du Roi, puis juge d’instruction à Saumur, il fit ses études à la Faculté de Droit de Rennes, y obtenant ses diplômes de bachelier et licencié en droit (1853-1857). Ayant prêté serment d’avocat en 1857, il subsista difficilement en plaidant au barreau de Saumur, tout en commençant à rédiger dans la presse (La Vie parisienne ; La Revue de Paris…),.des articles historiques et politico-juridiques acerbes et souvent médisants à l’égard de diverses personnalités évoquées, lesquelles s’en souviendront bien plus tard pour le discréditer à leur tour lorsqu’il deviendra Haut magistrat à Paris.

    Spécialiste ès polémique et/ou écorché vif ? Toujours est-il que Quesnay abandonna bien vite le barreau pour intégrer la magistrature, devenant en 1862 substitut du procureur au tribunal civil de la Flèche, et en 1865 de celui du Mans. En 1868, il fut nommé Procureur impérial à Mamers, puis s’engagea comme capitaine d’une compagnie de francs-tireurs pendant la guerre franco-prussienne de 1870-1871.

     Le 25 juillet 1871, il démissionna une première fois de la magistrature considérant que sa bravoure sur les champs de bataille n’avait pas été suffisamment récompensée. Il redevint avocat à Montagne-aux-Cherches, et se lança dans la vie politique comme conseiller général du département de la Sarthe.  

      Mais battu aux élections législatives du 14 octobre 1877 à la députation de l’arrondissement de Mamers (il s’était présenté contre le duc de La Rochefoucauld), Quesnay démissionna du barreau et rentra, de nouveau, dans la magistrature. Il devint alors substitut à Paris en 1879, Procureur général à Rennes en 1881, avocat général à la Cour d’appel de Paris en 1883, Procureur général à cette même Cour en 1889, et  Président de la Chambre civile de la Cour de cassation le 9 octobre 1892.

     Ses fonctions au Parquet général de la Cour d’appel de Paris, puis à la Cour de cassation, offrirent à Quesney un terreau merveilleux avec deux affaires politico-judiciaires parmi les plus célèbres de la IIIème République : celle du canal de Panama et celle du Capitaine Alfred Dreyfus. À l’occasion de chacune d’entre elles, il présenta sa démission à la Chancellerie !

6. Ferdinand de Lesseps* fondateur de la Compagnie du Canal de Panama (photographie de Van Bosch, tirée sur papier albuminé, entre 1890 et 1895).

*Ferdinand de Lesseps (1804-1895) fut condamné, le 9 février 1893, par la cour d’assises de la Seine à une peine de cinq ans de prison et 3 000 francs d’amende, pour manœuvres frauduleuses, escroquerie et abus de confiance. Le 13 juin 1893, l’arrêt de la cour d’assises fut cassé par la Cour de cassation pour vice de forme, et  Ferdinand de Lesseps n’effectua jamais sa peine de prison (« Selon que vous serez puissant ou misérable, les jugements de cour vous rendront blanc ou noir » Jean de La Fontaine, Fables. Les Animaux malades de la peste. 1678). 

      Démission téméraire et non soumission médiocre. C’est ainsi qu’en 1889, en sa qualité de Procureur général de la Cour d’appel de Paris, Quesnet avait fait ouvrir une  instruction sur les mésaventures de la Compagnie du Canal de Panama. Or, lorsque, en 1892, le scandale du Canal de Panama commença à éclabousser des députés et sénateurs, suspectés d’avoir reçu des pots de vin pour voter la loi autorisant la Compagnie du Canal de Panama à émettre des obligations, la Chambre des députés ordonna une enquête sur les agissements de certains de ses membres. Elle demanda alors à la Chancellerie de lui communiquer le dossier de l’instruction judiciaire en cours concernant notamment les divers parlementaires susceptibles d’être impliqués ! Furieux, Quesney offrit aussitôt sa démission de Procureur général de la Cour d’appel de Paris au Garde des Sceaux, Léon Bourgeois. En effet, pour Quesney, cette communication du dossier de l’instruction judiciaire violait le principe du secret de l’instruction et celui de la séparation des pouvoirs, garanti par l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789.

     Bien embarrassé par ce Haut magistrat peu malléable, Léon Bourgeois s’abstint d’accepter sa démission et lui offrit (pour s’en débarrasser ?), le 9 octobre 1892, le poste prestigieux de Président de la Chambre civile de la Cour de cassation qui venait de se libérer. Il le remplaça au Parquet général de Paris par un magistrat bien plus docile. Bien mal lui en prit car il plaça ainsi Quesnay avec sa sensibilité d’écorché vif en plein cœur d’une autres affaire encore plus sensible pour le pouvoir politique et la magistrature : celle du capitaine Alfred Dreyfus. 

7. Le capitaine Alfred Dreyfus (photographie tirée sur papier albuminé de Sir John Herschel [1792-1871]). 

Réhabilité par l’arrêt des Chambres réunies de la Cour de cassation du 12 juillet 1906 (voir le précédent article. Tirage sur papier albuminé : Hauts magistrats, 1/4), Alfred Dreyfus fut réintégré dans l’Armée le 20 juillet 1906. Pendant la Première Guerre mondiale, il participa aux combats du Chemin des Dames et de Verdun, et sera élevé au grade de lieutenant-colonel en septembre 1918, puis promu officier de la Légion d’honneur le 9 juillet 1919. Il mourut le 12 juillet 1935, à Paris, à l’âge de 75 ans. 

       « Le Président de la Chambre civile de la Cour de cassation Quesnay a donné sa démission. La justice est supprimée » (à la manière de Jules Renard : « Le ministre de la guerre a donné sa démission. La guerre est supprimée »). Antidreyfusard déclaré, Queynet démissionna, derechef, de la présidence de la Chambre civile de la Cour de cassation, le  8 janvier 1899, après avoir insulté dans divers articles de presse ses collègues de la Chambre criminelle, désignés comme juges enquêteurs en vue du procès en révision du jugement du Conseil de Guerre du gouvernement militaire de Paris (ce jugement avait condamné, le 22 décembre 1894, le capitaine Dreyfus pour trahison, à la dégradation militaire et à la déportation perpétuelle au bagne de Guyane). Car en effet, Quesney les suspectait d’être complices du lieutenant-colonel Marie-Georges Picquart, lequel avait découvert des preuves de l’innocence du capitaine Dreyfus et donc mis en avant la trahison de son accusateur Ferdinand Walsin Esterhazy. Pour Queynet, ces magistrats « sans foi ni loi » de la Chambre criminelle allaient à l’évidence œuvrer pour convaincre les Chambres de la Cour de cassation d’ordonner la révision du procès.

     Toujours est-il que, insensibles aux jérémiades de Quesney, les trois Chambres de la Cour de cassation, réunies sous la présidence de Charles Mazeau, Premier président de ladite Cour, annulèrent le jugement de condamnation du capitaine Dreyfus (voir le précédent article. Tirage sur papier albuminé : Hauts magistrats, 1/4).

8 & 9 : « L’affaire Dreyfus : ma démission » (pages du manuscrit autobiographique de Jules Quesnay de Beaurepaire*).

* Également écrivain sous le pseudonyme de Jules de Glouvet, Quesnay rédigea un manuscrit autobiographique de souvenirs inédits de plus de 700 pages, non publié, intitulé « Souvenirs littéraires. La plume et la parole ». Il y raconte, entre autres choses, son arrivée à Paris comme magistrat, ses grands procès, et sa démission de Président de la Chambre civile de la Cour de cassation, le 9 octobre 1892, suite à l’affaire Dreyfus. 

       « La lâcheté du gouvernement précipita les événements… ». Quant à Quesney, cette fois sa démission fut acceptée (avec bien-être ???)  par la Chancellerie et, sans doute approuvée par la plupart de ses collègues de la Chambre criminelle qui avaient eu échos des propos qu’il aurait tenus à leur égard, dans les galeries du Palais et les bureaux du journal l’Écho de Paris ! Parmi le florilège de mots maladroits prêtés à Quesney: « ma chère magistrature est compromise » ; « l’instruction de révision est illégale et conduite à l’imitation des anciens procès de tendance », « la Chambre criminelle est composée d’anciens politiques rejetés par la vie active, et toujours été tenue en peu d’estime par les magistrats de carrière et les jurisconsultes de la Chambre civile,,… la plus importante et la mieux composée, celle dont le niveau judiciaire a le moins baissé ». Aucun juge de la Chambre civile n’accepterait de passer à la Chambre criminelle car « ce serait considéré comme une pénalité », etc. 

    Après sa démission de la Cour de cassation, le 8 janvier 1899, à une année de sa retraite, Jules Quesnay de Beaurepaire fut promu commandeur de la Légion d’honneur (1890) et officier de l’Instruction publique (1891). Il put ainsi consacrer tout son temps à l’écriture sous le pseudonyme de Jules de Glouvet, tout en multipliant dans ses textes les affabulations au point d’être lâché par ses amis antidreyfusard qui en vinrent même à douter de sa santé mentale. Il décédera, semble-il dans un total dénuement, et sans enfants, le 25 juillet 1923, à Vitrai-sous-Laigle en Normandie.