-
Tahiti (Université de la Polynésie Française)
Campus d’Outumaora-Punaania
Département Droit, Economie, Gestion
Faa’a aéroport Tahiti
98702 TAHITI
tél. : (689) 803 803
1 Carte ancienne de l’Île de Tahiti et de la Presqu’Île de Taiarapu
Tahiti est la plus grande île de la Polynésie française, archipel du sud de l'océan Pacifique.
Elle est composée de deux parties : Tahiti Nui à l'ouest et Tahiti Iti, la péninsule à l'est.
2 L’Île de Tahiti : Papeete, l’aéroport de Faaa et Punaauia.
L’Université de la Polynésie Française, créée par décret du 29 mai 1987 sous le nom d’Université Française, est implantée à Outumaoro, sur la commune de Punaauia à 7 km au sud de Papeete, la capitale de l’Île de Tahiti.
On observera que la couleur bleue du ciel et de la mer de l'Île de Tahiti est nettement plus accentuée que celle en usage sur la Côte d'Opale d'où j'écris cette pensée pleine de naïveté.
3 Tahiti. Archipel de Taïti (chromo enfantine publicitaire de la Belle Epoque)
Jusqu’à la fin du XVIIIème siècle, le nom de l’Île était phonétiquement orthographie « Taïti ». Au XIXème siècle, elle devint « Tahiti ».
Le jeune roi Pomare V céda à La France, le 29 juin 1880, son « paradis polynésien », qui deviendra une colonie française.
En 1903, furent créés les Etablissements français de l’Océanie réunissant Tahiti avec sa capitale Papeete, les autres Îles de la Société, les Îles Australes et les Tuamotu.
En 1957, les Etablissements français de l’Océanie reçurent le nom de Polynésie française.
En 1977, la Polynésie obtint un statut d’autonomie, renforcé en 1984.
En 2004, elle devint un Pays d’Outre-Mer.
4 Tahiti. Papeete (capitale de l’Île de Tahiti)
5 Tahiti. La Rade de Papeete
6 Tahiti. Papeete. Le Marché
7 Tahiti. Papeete. Rue de l’Est
8 Tahiti. Papeete. Le Quai du Commerce
9. Tahiti. Le Palais du Roi à Papeete. Photochromie fin 19ème siècle.
Sauf exceptions, comme d’anciennes cartes de géographie (n°1), des chromos enfantines (n°3), et des vues aériennes (n° 2), cet annuaire des Facultés de Droit est illustré exclusivement de cartes postales anciennes, en noir et blanc, qui ont été coloriées, une à une, dans les années 1900, par les « petites mains » de jeunes femmes travaillant chez elles pour quelques sous.
Les cartes postales en noir et blanc à cette époque étant peu développées dans les anciennes colonies françaises (Martinique, Guadeloupe, La Réunion, Guyane…), celles coloriées à la main sont encore plus rares. Aussi, « pour m’en sortir », je « glisse », aujourd’hui, pour illustrer le territoire tahitien de l’Université de la Polynésie Française, deux photochromes encore plus rares et anciennes que les cartes postales colorisées (n° 9 & 10).
Le photochrome, inventé dans les années 1880 par Hans Jacob Schmid, est une image créée à partir d’un film négatif noir et blanc, et colorisée par transfert direct sur plusieurs plaques lithographiques (une par couleur, chaque image étant alors retouchée à la main).
10 Bocage à Punaauia (Tahiti). Photochromie fin 19ème siècle.
C’est sur le territoire de la commune de Punaauia, à sept kilomètres au sud de Papeete, qu’est implantée l’Université de la Polynésie Française riche d'un département de Droit, Economie, Gestion (Campus d’Outumaora-Punaania).
Tahiti- Tahiti- Tahiti- Tahiti- Tahiti- Tahiti- Tahiti
-
- T’as fait ton commentaire d’arrêt ?
- Ben non, j’sais pas comment on fait !
Le cauchemar des étudiants en droit ! Depuis quelques jours, des étudiants en droit de première année expriment, sur des blogs et des réseaux sociaux, des inquiétudes en présence d’un nouvel exercice qu’il leur est demandé d’effectuer : le commentaire d’arrêt.
Mais comment devenir un bon arrêtiste, héritier de l’arrestographe ? (Le Littré désigne par ce mot tombé dans l’oubli l’auteur qui autrefois réunissait et commentait les arrêts des cours souveraines). Pour le savoir, voici quelques conseils.
- Si tu m’donnes dix balles, j’te refile mon commentaire d’arrêt.
Objet. L’exercice du commentaire d’une décision de justice, presque toujours un arrêt de la cour de cassation, a essentiellement pour objet de replacer l’arrêt dans l’évolution générale du droit (législation, jurisprudence, doctrine), et spécialement de déterminer sa place dans la ligne de la jurisprudence.
Pour mener à bien cet exercice, on doit trouver dans le commentaire deux éléments : une analyse de l’arrêt, c’est-à-dire la détermination de son sens; et une appréciation critique de sa valeur et de sa portée. Cette discussion de l’arrêt ne doit pas se transformer en une dissertation juridique autour de la question de droit qu’il tranche. En effet, il s’agit toujours de commenter le texte d’un arrêt. Il faut donc constamment rester proche de l’arrêt, quand bien même les connaissances acquises doivent intervenir.
Contenu. Le commentaire doit être formé d’une introduction et de développements organisés en deux parties. Une conclusion n’est pas nécessaire.
I. INTRODUCTION
1° Situer le siège de la matière
Le commentaire d’arrêt peut débuter par une phrase qui situe l’arrêt dans son contexte juridique le plus général.
Par exemple : « Alors que les rédacteurs du code civil avaient posé pour principe de la responsabilité personnelle pour faute avec les articles 1382 et 1383, la jurisprudence n’a cessé de dégager des hypothèses de responsabilités dites objectives en les rattachant parfois de manière audacieuse à des dispositions du code civil ».
Les numéros des articles du Code civil consacrés à la responsabilité délictuelle auxquels je me réfère dans cet exemple et dans ceux qui suivent (art. 1382 et suivants), ont été modifiés par l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats. A cette occasion, ils ont été rebaptisés articles 1240 à 1245-17 nouveaux, sans modification de leur contenu.
2° Situer la question tranchée par l’arrêt
Il convient d’évoquer brièvement les points de droit soulevés par l’arrêt.
Par exemple : « La cour de cassation, dans cet important arrêt, en date du..., poursuit cette évolution en adoptant un nouveau principe de responsabilité objective concernant la responsabilité civile des père et mère du fait des dommages causés par leurs enfants mineurs prévue par l’art. 1384 al. 4 du code civil ».
3° Exposer les faits
Il s’agit de résumer succinctement ce qui s’est passé, en respectant l’ordre chronologique, sans y introduire d’éléments de droit, et en retirant les détails inutiles et ceux qui n’ont aucune importance pour la discussion de l’arrêt. Dans les arrêts de la cour de cassation, les faits sont déjà résumés à l’extrême en une courte phrase qu’il suffit souvent de recopier.
On peut terminer la présentation des éléments de fait par l’énoncé de ce que l’une des parties réclame à l’autre.
Par exemple : « Un enfant de douze ans avait mis le feu à une voiture. Son propriétaire demandait réparation au père de l’enfant en tant que civilement responsable de ce dernier sur le fondement de l’article 1384 al. 4 du code civil ».
4° Exposer la procédure et les arguments des parties
Il s’agit d’exposer les étapes connues de la procédure avec les prétentions et les arguments des parties.
Pour chacune des juridictions saisies, il convient de préciser qui est demandeur et qui est défendeur, et en faveur de qui ces juridictions ont statué. Dans les arrêts de la cour de cassation, la procédure antérieure, en particulier la décision des premiers juges, est rarement mentionnée. Cependant, si la cour de cassation évoque un arrêt confirmatif d’une cour d’appel ou, au contraire, un arrêt infirmatif, ces termes suffisent pour déduire le sens de la décision des premiers juges.
Par exemple : « La cour d’appel de Paris, le 1er mars 1997, confirmant un jugement de première instance, avait retenu la responsabilité du père sur le fondement de l’article 1384 al. 4 du code civil. Dans son pourvoi en cassation, le père reprochait aux juges d’appel d’avoir violé l’article 1384 al. 4 en ayant retenu sa responsabilité sans avoir recherché s’il avait commis ou non une faute de surveillance de l’enfant ».
5° Énoncer le ou les problèmes de droit.
Par exemple : « La question se posait donc de savoir si la responsabilité de l’article 1384 al. 4 du code civil était fondée sur une responsabilité objective, aussi appelée présomption de responsabilité, ou sur une présomption simple de faute. Dans le premier cas, les parents ne pourraient s'exonérer de leur responsabilité en rapportant la preuve de la parfaite éducation et surveillance de leur enfant. Dans, le second cas, ils pourraient écarter leur responsabilité en prouvant l'absence de faute d'éducation ou de surveillance de l'enfant. »
6° Énoncer la solution
Il s’agit de la solution donnée par l’arrêt commenté. Quelques mots suffisent.
Par exemple : « La cour de cassation approuve les juges d’appel en énonçant que, s’agissant d’une responsabilité objective, ils n’avaient pas à rechercher l’existence d’un défaut de surveillance du père ».
7° Énoncer la motivation.
Par exemple : « La cour de cassation justifie sa décision en recourant à une interprétation a contrario de l’article 1384 al. 4 & 7 du code civil. Pour la cour de cassation, cet article n’impose nullement la faute comme fondement de la responsabilité des parents puisque l’alinéa 7 limite la faculté d’exonération au seul cas où ils n’ont pu empêcher le fait de leur enfant. Il en résulte que les parents ne peuvent s’exonérer que par la force majeure ».
Si la motivation de l’arrêt se confond quasiment avec l’énoncé de la solution, il n’est pas utile de rappeler deux fois de suite la même chose.
8° Exprimer l’intérêt du problème juridique
Il peut être utile de montrer l’intérêt de la question tranchée par l’arrêt en quelques mots seulement puisque cet aspect sera approfondi dans les parties :
Est-ce un arrêt d’espèce conforme ou contraire à un arrêt de principe connu ?
Est-ce un arrêt de principe récent ou ancien dont la solution est toujours en vigueur ?
Est-ce un problème nouveau ?
Est-ce la confirmation d’une tendance jurisprudentielle ou un revirement, voire l’amorce d’un revirement ?
Est-ce un problème important sur le plan théorique ou sur le plan pratique ?
Quels en sont les avantages et les inconvénients ?
Quel est l’intérêt de la solution ?
Par exemple : « Cette solution est importante car elle marque une nouvelle étape dans l’évolution du droit de la responsabilité. Cet arrêt, dont la formulation ferme et laconique a des allures d’arrêt de principe, consacre un nouveau principe de responsabilité objective ».
9° Annoncer le plan
Exemple 1: « Bien qu’une telle solution était attendue et opportune (I), sa portée doit être précisée (II) ».
Exemple 2 : « Les deux questions tranchées par l’arrêt méritent d’être reprises successivement : celle de la nature de la présomption édictée par l’article 1384 al. 4 du code civil (I), et celle de l’exonération de la responsabilité des parents en raison d’un cas de force majeure (II).
Exemple 3 : « On mesure ainsi mieux l’intérêt qu’il y a de rechercher le sens de l’arrêt (I), avant d’en apprécier la valeur et la portée (II) ».
II. DÉVELOPPEMENTS
Le plan d’un commentaire d’arrêt comporte deux parties (I et II), chacune d’elles pouvant comporter deux sous-parties (A et B), éventuellement trois.
Cependant, pour éviter l’écueil de faire une dissertation juridique, il est prudent de ne pas rechercher systématiquement un plan à idées. Dans la mesure où il s’agit d’un commentaire d’arrêt, le plan doit être commandé par la décision à commenter. Il doit donc résulter de l’analyse de l’arrêt et plus spécialement de l’attendu de principe. À défaut, il existe des plans techniques dont on peut s’inspirer.
A. Plan dégagé par l’espèce
Si la décision tranche deux questions juridiques distinctes, il suffit d’examiner séparément les deux questions dans deux parties différentes. L’appréciation critique doit être formulée à propos de chacune de ces questions.
Par exemple. « Cet arrêt est important à double titre : d’une part, il reconnaît l’enrichissement sans cause en tant que source autonome d’obligations (I), d’autre part, il contribue à préciser le sens de l’article 1165 du code civil, qui énonce le principe de la relativité des conventions (II) ».
Lorsque l’arrêt tranche plusieurs questions de droit dont certaines sont étrangères au programme de l’examen ou mineures, il suffit de justifier l’exclusion de leur étude dans l’introduction.
Par exemple : « Devant les juges du fond, le couple contestait d’abord la validité du contrat de cautionnement pour... Les juges du fond ont estimé que... Le pourvoi faisait donc grief aux juges du fond d’avoir dénaturé... La cour de cassation ne pouvait que rejeter ce moyen en se retranchant derrière le pouvoir souverain d’interprétation des juges du fond. En revanche, la portée de l’arrêt est bien plus importante pour la cassation intervenant sur le moyen tiré de.... ».
Si la décision ne tranche qu’une seule question de droit, le plan peut s’établir à partir de l’analyse de la solution retenue, en s’inspirant des plans types analogues à ceux de la dissertation juridique. En effet, souvent l’arrêt énonce un principe (I), et en limite la portée (II). Parfois, l’arrêt analyse une notion (I), pour en préciser le régime (II). Ou encore il énonce le domaine d’une règle (I), et son fondement (II).
D’autres fois, la solution de l’arrêt dépend d’une qualification ou d’un raisonnement préalable. Il faut alors, dans une première partie, analyser la difficulté préalable, pour en déduire, dans une seconde partie, la solution de l’espèce. Cependant, à défaut d’avoir réservé, à l’instar des plans techniques, une partie consacrée à l’appréciation de l’arrêt, vous devrez, à l’occasion de chacune des solutions que vous avez identifiées et présentées, en discuter le bien fondé.
Tout comme en matière de plans types de dissertation, il est possible d'en masquer la banalité au moyen d'intitulés plus suggestifs.
Par exemple, voici les plans de commentaires du célèbre arrêt Bertrand de la cour de cassation, en date du 19 février 1997, rédigés par des auteurs différents.
Jusqu’à cet arrêt, la responsabilité des parents du fait des dommages causés par leur enfant mineur vivant avec eux, engagée sur le fondement de l’article 1384 alinéa 4 & 7 du code civil, reposait sur une présomption simple de faute. Il en résultait que les parents pouvaient s’exonérer de leur responsabilité en rapportant la preuve qu’ils n’avaient commis aucune faute de surveillance et/ou d’éducation de leur enfant. Mais, avec son arrêt du 19 février 1997, la cour de cassation a opéré un revirement de jurisprudence en décidant que les parents ne pouvaient plus s’exonérer de leur responsabilité que par la seule force majeure ou la faute de la victime elle-même. A contrario, la cour de cassation excluait la possibilité pour les parents de s’exonérer de leur responsabilité par la preuve de leur absence de faute dans la garde ou l’éducation de leur enfant. En somme, depuis cet arrêt, la responsabilité de parents repose sur un mécanisme de présomption de responsabilité, aussi appelé responsabilité objective ou responsabilité de plein droit.
S.V.P. Les spécialistes du droit de la responsabilité qui ont commenté cet arrêt ont adopté un plan leur permettant de réunir dans un ordre plus ou moins différent les trois questions classiques. D’abord, le sens de l’arrêt. Ensuite, la valeur de la règle nouvelle et de ses motifs. Enfin, la portée de cette règle nouvelle : 1) en matière de responsabilité des parents; 2) dans les autres hypothèses de responsabilité du fait d’autrui; 3) à l’égard du principe général de responsabilité du fait d’autrui; 4) à l’égard de la responsabilité du fait des choses (dans les deux derniers commentaires). Ces auteurs pour mieux convaincre ont personnalisé leurs plans respectifs au moyen d’intitulés expressifs.
1. Professeur P. Jourdain (D. 1997, Somm. 290) :
I. Une solution attendue et opportune
A. L’aboutissement naturel de l’évolution jurisprudentielle
B. Les motifs de l’adoption d’une responsabilité de plein droit
II. Un revirement dont la portée doit être précisée
A. Les répercussions sur le régime de la responsabilité parentale
B. L’insertion de la responsabilité parentale au sein des autres responsabilité du fait d’autrui
2) Professeur G. Viney (JCP 1997. II. 22848) :
I. Les transformations apportées à la responsabilité des père et mère
A. Les conséquences sur les causes d’exonération
B. La modification du fondement de la responsabilité et ses incidences sur les conditions de celles-ci
II. L’impact de l’arrêt sur les autres régimes de responsabilité du fait d’autrui
A. Les conséquences prévisibles sur la responsabilité du fait des apprentis
B. L’apport au principe général de responsabilité du fait d’autrui.
3) Professeur D. Mazeaud (D. 1997, Somm. 290) :
I. Une solution cohérente
A. Cohérence avec la spécificité d’une responsabilité du fait d’autrui
B. Cohérence avec la jurisprudence et la lettre de la loi
C. Cohérence avec les autres régimes de responsabilité du fait d’autrui
II. Une solution qui s’inscrit dans un mouvement d’unification de la responsabilité objective
A. Unification avec les principaux cas de responsabilité du fait d’autrui
B. Unification avec la responsabilité du fait des choses
B. Plans techniques
Divers plans stéréotypés peuvent apporter une alternative à la difficulté de dégager un plan de l’espèce. On y trouve toujours deux éléments: l’analyse et l’appréciation de l’arrêt. Voici l'un d'entre eux:
® S.V.P. Il s’agit d’un plan construit à partir des réponses à trois questions que l’on doit trouver dans le commentaire :
1) Quel est le sens (S) de l’arrêt ? Il s’agit d’interpréter, d’analyser le contenu de l’arrêt.
2) Quelle est la valeur (V) de l’arrêt ? Il s’agit de prendre position sur la solution retenue par l’arrêt par rapport à la règle de droit.
3°) Quelle est la portée (P) de l’arrêt ? Il s’agit de déterminer le domaine prévisible du principe énoncé par l’arrêt et les conséquences qu’il est susceptible d’avoir sur l’évolution du droit positif.
Pour éviter un plan en trois parties (Sens. I; Valeur. II; Portée. III), il est préférable de consacrer la première partie au sens de l’arrêt, c’est-à-dire à l’analyse de l’arrêt (I), et la seconde à l’appréciation critique de l’arrêt quant à sa valeur et sa portée (II).
-
Université de Strasbourg
Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion
1, place d’Athènes
BP 66
67045 STRASBOURG Cedex
tél. : 03 68 85 81 00
1 Strasbourg (du latin Stratisburgum : le bourg des routes).Vue sur la Ville
Le bâtiment de style néo-Renaissance, dénommé Palais universitaire, construit entre 1879 et 1884 pour accueillir l’Université de Strasbourg avec sa Faculté de Droit jusqu’en 1962, fera l’objet de pages spécifiques, riches d’images et de cartes postales anciennes, dans la rubrique « Facultés de droit de Province » de ce blog.
En 2009, les trois universités de Strasbourg, Louis Pasteur, Marc Bloch et Robert Schuman (la Faculté de Droit était rattachée à cette dernière), se sont réunies pour donner naissance à la nouvelle université de Strasbourg.
2 Strasbourg. L'Eglise Protestante Saint Paul et la Cathédrale
3 Strasbourg. La Cathédrale
4 Strasbourg. La Place de la Cathédrale
5 Strasbourg. La Cathédrale et le Palais des Rohan
6 Strasbourg. La Place Kleber
7 Strasbourg. La Place Broglie
8 Strasbourg. Ancien Quartier
9 Strasbourg. L’Ancienne Tannerie, rue du Bain-aux-Plantes
10 Strasbourg. La Maison Kammerzell
Située au pied de la Cathédrale, ses fondations gothiques datent de 1429. C’est en 1467 et en 1589 que furent construits ses trois étages en pan de bois.
Strasbourg- Strasbourg- Strasbourg- Strasbourg- Strasbourg- Strasbourg
-
|
 Créer mon blog |
Créer mon compte |